Mentions légales
Le site https://www.atelier-marchand.fr, ci-après dénommé Site Web, est la propriété de :
Olivier Marchand
Lieu dit Marit
86130 Dissay (France)
Tél : 05 49 88 87 50
mél : olivier.marchand@atelier-marchand.fr
numéro Siret : 893857797 00011
Fabien Marchand
43 rue Louis Vierne
86000 Poitiers (France)
Tél : 06 17 53 43 42
mél : fabien.marchand@atelier-marchand.fr
numéro Siret : 893857870 00016
ci-dessous dénommés « les artistes »
Hébergeur OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les directeurs de la publication sont Olivier Marchand et Fabien Marchand.
Modification des mentions :
Les artistes se réservent le droit de modifier le présent document à tout moment et sans préavis. La version du présent document est en vigueur et applicable au jour de chaque visite du site.
Conditions d’utilisation :
L’utilisation de ce site est réservée à usage strictement professionnel. Toute reproduction ou copie de l’ensemble des contenus (images, photos, vidéos, textes, logos, icônes…), partiellement ou en totalité, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur devant les tribunaux français.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Les artistes sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos et sur les œuvres originales.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site et des œuvres originales, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des artistes.
Les droits de propriété intellectuelle d’une œuvre et des éléments constitutifs du site peuvent faire l’objet d’une cession totale ou partielle. Les conditions de cession ou de reproduction devront faire l’objet d’un contrat entre les deux parties.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 et le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
A l’occasion de l’utilisation du site https://atelier-marchand.fr, peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://atelier-marchand.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause, les artistes ne collectent des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site, l’obligation ou non de fournir ces informations.
Les informations communiquées, dans le formulaire d’inscription à la newsletter et le bon de commande, ou par tout autre moyen, font l’objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement du dossier, la sécurité des paiements, l’expédition de l’œuvre commandée et la mise en place d’actions commerciales…
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans la base de données. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un mél à l’un des directeurs de la publication.